Déposée le 23 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STPI SOFTWARE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPOT FRANCAIS DE TEXTILES EUROPEENS, MESLIN WILLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA DÉCO DE LÉA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) STPI SOFTWARE domicilié(e) 18 RUE DE CHABROL - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPOT FRANCAIS DE TEXTILES EUROPEENS domicilié(e) 26-32 RUE DES FRÈRES LUMIÈRE - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , MESLIN WILLY domicilié(e) 4 LE CHAMP DU FOUR - 50810 - SAINT JEAN DES BAISANTS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STPI SOFTWARE domicilié(e) 18 RUE DE CHABROL - 75010 - PARIS - France.
La marque LA DÉCO DE LÉA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DÉCO DE LÉA est expirée depuis le 23 juin 2021.
STPI SOFTWARE, SARL - 18 RUE DE CHABROL - 75010 - PARIS - France - SIREN 4
DEPOT FRANCAIS DE TEXTILES EUROPEENS, SARL - 26-32 RUE DES FRÈRES LUMIÈRE - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 4
MESLIN WILLY - 4 LE CHAMP DU FOUR - 50810 - SAINT JEAN DES BAISANTS - France
STPI SOFTWARE - 18 RUE DE CHABROL - 75010 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table non en papier.
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